Passage à l'acte médico-légal : porte d'entrée dans la schizophrénie

TitrePassage à l'acte médico-légal : porte d'entrée dans la schizophrénie
TypeThèse d'exercice : Médecine
AuteursDeloix Julien
DirecteursNabhan-Abou Nidal
Année2013
URLhttp://dune.univ-angers.fr/fichiers/2013MCEM1677/fichier/1677F.pdf
Mots-clésexpertise, homicide, hospitalisation sans consentement, irresponsabilité pénale, psychiatrie légale, schizophrénie
Résumé

La schizophrénie fait partie des maladies psychiatriques les plus sévères, les formes de début de la maladie sont diverses, et les modes d'entrée dans les soins également. Ce travail propose d'aborder le passage à l'acte médico-légal comme porte d'entrée dans la schizophrénie, à partir des données de la littérature et de trois expertises psychiatriques pénales pour homicide et tentative d'homicide, dans un contexte de modification des textes de lois en France. Les lois encadrant l'irresponsabilité pénale pour trouble mental ont été modifiées le 25 février 2008. La loi du 27 juin 1990 régissant les hospitalisations sans consentement en psychiatrie a été réformée par la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques, qui impose notamment le contrôle systématique par le Juge des libertés et de la détention des hospitalisations sans consentement, et récemment revue le 27 septembre 2013. Le travail aborde la complexité de l'interface justice-psychiatrie, les liens entre les magistrats et psychiatres, autour de la question de la responsabilisation du patient schizophrène, la place de l'expertise. Nous terminons en faisant le point sur l'évolution législative récente en matière de respect de l'information et du droit du patient hospitalisé sans consentement.

Langue de rédactionFrançais
Nb pages111
Diplôme

Diplôme d'État de docteur en médecine

Date de soutenance2013-11-25
EditeurUniversité d'Angers
Place PublishedAngers
Libellé UFR

UFR Médecine

Numéro national2013ANGE102M